1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Apprentissages sans frontières, micro-entreprise exerçant sous le régime de l'auto-entrepreneur.
Apprentissages sans frontières
Responsable de la publication : Khadjidiata SY
Adresse du siège social : 112 avenue de Stalingrad, 92700 Colombes, France
Numéro SIRET : 938 051 927 00011
Contact : harmoniescolaire@apprentissagesansfrontières.com
2. Objet du site
Le site a pour objet la présentation et la vente de prestations de services dans les domaines suivants :
- accompagnement scolaire
- orthopédagogie
- coaching éducatif et parental
- accompagnement à l'apprentissage
- formation en ligne
- programmes numériques
- ateliers, séances individuelles et accompagnements personnalisés
Les contenus proposés sur le site ont une vocation éducative, pédagogique et informative.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Société : ITACWT Ltd
Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption temporaire ou définitive des services proposés sur le site.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, notamment les textes, vidéos, modules pédagogiques, exercices, documents, visuels, logos, supports de formation, méthodes et ressources numériques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils demeurent la propriété exclusive d'Apprentissages sans frontières.
Toute reproduction, diffusion, vente, partage, copie, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les formations, accompagnements et contenus numériques achetés sont destinés exclusivement à un usage personnel et non commercial.
6. Prestations de formation et coaching
Les accompagnements, formations et séances proposés sur le site constituent une obligation de moyens et non une obligation de résultat.
L'éditeur ne garantit aucun résultat scolaire, professionnel, financier ou personnel précis, les progrès dépendant notamment de l'implication, de la régularité et de l'investissement personnel du bénéficiaire.
Les conseils, outils et contenus transmis ne remplacent en aucun cas :
- un suivi médical
- un accompagnement psychologique
- un diagnostic professionnel
- ou une prise en charge thérapeutique spécialisée
7. Responsabilité
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus proposés sur le site sous sa responsabilité exclusive.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable :
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8. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires de contact, d'inscription ou de commande présents sur le site.
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre :
- de la relation commerciale
- du suivi des accompagnements
- de l'envoi d'informations
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10. Liens externes
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11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Khadjidiata SY
Orthopédagogue & Conseillère en neuroatypie
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